Se rendre au contenu

MENTIONS LÉGALES

 

MENTIONS LÉGALES

 

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Solar Fixation SAS

Société par actions simplifiée en cours de constitution

Siège social :

125 route du fer à cheval

74160 Collonges-sous-Salève

France

Adresse e-mail :

info@solar-fixation.com

La société est en cours de constitution au jour de la mise en ligne du site.

Les numéros SIREN, SIRET, RCS et TVA intracommunautaire seront ajoutés dès leur attribution.


2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Monsieur Delcant Clément


3. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS

7 place de la Gare

57200 Sarreguemines

France

Téléphone : 0970 808 911

Site : https://www.ionos.fr


4. Activité du site

Le site a pour objet :

  • la vente en ligne de systèmes de fixation photovoltaïques
  • la demande de devis
  • la prise de rendez-vous
  • la mise à disposition d’un logiciel de calcul


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents, éléments techniques, logiciels, structure générale et base de données, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite.


6. Responsabilité

Solar Fixation SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, la société ne peut garantir l’absence :

  • d’erreurs
  • d’omissions
  • ou d’indisponibilité

Les informations et outils mis à disposition sur le site, notamment le logiciel de calcul, sont fournis à titre indicatif, sans garantie d’adéquation à un usage particulier.

Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’adéquation des informations et résultats à son besoin, notamment au regard des contraintes techniques, réglementaires et assurantielles applicables à son projet.



7. Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente (CGV) applicables aux ventes réalisées sur le site sont accessibles depuis la page dédiée « CGV ».